Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACHA
SOPRA GROUP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1320364
Date de dépôt :
12/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2015

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 12 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOPRA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA GROUP domicilié(e) ZAE Les Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2293121) - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 820 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293121) - 69006 - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 12 août 2015.

SOPRA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : MEDIUM , PX , MEDIA , ALTAIX , KnowledgeWare , ACANTHIS , FORCE 9 , CFT7 , XSHORE , EURO INGENIERIE


SOPRA GROUP Société Anonyme - ZAE Les Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2293121) - 74940 - France - SIREN 326820065


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293121) - 69006 - France


Renouvellement avec limitation le 8 juillet 2005 n°2051329 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 8 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423238 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 8 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423239 - Publication au BOPI 2005-07-08

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293121 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 26 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641288 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Programmes informatiques, instruments scientifiques, électroniques, notamment pour la saisie, le stockage, la transmission et le traitement d'informations.Papier, carton, imprimés, disques magnétiques et autres supports d'information traités par ordinateur.Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans la gestion du personnel; travaux d'ingénieurs, services, dossiers, documents et programmes informatiques intervenant dans le traitement automatisé des problèmes de paie et de gestion du personnel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.